Marque expirée - Marque en non vigueur

V VELECTRIS
Nuti pascal
Baffeleuf antoine, maurice, jean

Numéro de dépôt :
3386069
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2015
V VELECTRIS de Nuti pascal

Présentation de la marque V VELECTRIS

Déposée le 14 octobre 2005 par Nuti pascal et Baffeleuf antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V VELECTRIS »

Les déposants sont Nuti pascal domicilié(e) 143 rue Eugène Schneider, ZAC des chabauds nord,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France et Baffeleuf antoine, maurice, jean domicilié(e) 11 rue Camille Corot,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baffeleuf antoine domicilié(e) 11 Rue Camille Coret,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VELECTRIS est expirée depuis le 14 octobre 2015.


Nuti pascal - 143 rue Eugène Schneider, ZAC des chabauds nord,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France

Baffeleuf antoine, maurice, jean - 11 rue Camille Corot,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Baffeleuf antoine - 11 Rue Camille Coret,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429709 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'éclairage pour véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques, moteurs, vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de messagerie électronique. Informations en matière de transport. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.